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Archives de cet auteur: philhadj

Le bureau du P/APC fermé par les villageois de Stita

Le comité de village et les habitants de Stita, un village relevant de la commune de Makouda, situé à une vingtaine de kilomètres de Tizi Ouzou, chef-lieu de wilaya, ont procédé, hier, à la fermeture du siège de l’APC de la localité pour dénoncer le refus de l’édile communal d’agréer leur comité de village, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Pour les contestataires, “le comité de village en question a été pourtant élu démocratiquement par une assemblée du village qui est totalement souveraine et il est anormal que le maire mette son veto contre l’agrément tant attendu et qui est avant tout un droit des plus légitimes”. Arrivés au siège de l’APC où ils voulaient voir leur maire et constatant alors son absence, qu’ils ont, par ailleurs, assimilée à une fuite en avant, les manifestants ont alors emmuré son bureau et ceux de ses adjoints à l’aide de briques et de ciment. Pis encore, les villageois protestataires vont même jusqu’à accuser leur P/APC de parti pris dans cette affaire, car ces derniers déclarent ouvertement que le premier magistrat de la commune compte favoriser un autre groupe de citoyens du même village de Stita pour l’obtention de cet agrément. De son côté, le maire de Makouda a nié avoir refusé de délivrer ce document tout en expliquant que ce retard était surtout dû à la grève des travailleurs de la commune et au déroulement des dernières élections législatives. K. Tighilt

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Don du sang : Djezzy lance sa sixième édition

L’opérateur de téléphonie mobile, Djezzy, a lancé, hier, sa sixième édition de don du sang en partenariat avec l’Agence nationale du sang (ANS). La collecte qui concerne les employés de Djezzy devrait se poursuivre aujourd’hui et toucher 77 points, dont 6 à Alger, 2 à Constantine et 2 autres à Oran. Dans le reste des wilayas, Djezzy et l’ANS ont mobilisé plusieurs points afin de toucher le maximum d’employés. Cette opération, qui coïncide, par ailleurs, avec l’arrivée du mois du Ramadhan, se veut, selon le directeur exécutif de Djezzy, Nesci Vincenzo, “une suite logique des précédentes éditions et qui avaient enregistré un grand succès. J’espère également que, cette année, cette opération enregistrera un taux de participation élevé. Il s’agit, pour nous, d’une opération humanitaire et de solidarité que nous menons, chaque année, avec notre partenaire, l’ANS”. Selon M. Vincenzo, “cette opération de collecte de sang était limitée à trois wilayas seulement, à savoir Alger, Oran et Constantine. Cette année, nous avons décidé de la généraliser à toutes les wilayas. Les attentes sont importantes et chaque goutte de sang collectée est la bienvenue pour sauver des vies”. Visiblement satisfait du partenariat avec l’ANS qui a déployé des structures de transfusion sanguine (STS) à travers les directions régionales et le réseau Djezzy, M. Vincenzo a estimé que “cette collaboration s’inscrit dans la continuité.” De son côté, le directeur général de Djezzy, Matthieu Galvani, a indiqué que “cette campagne est formidable dans la mesure où elle démontre, encore une fois, que Djezzy est une entreprise citoyenne, animée par des employés généreux et solidaires. À la veille de ce mois du Ramadhan, je pense qu’il faudra faire ce geste tant humanitaire que citoyen, car le sang c’est la vie. Les employés et les collaborateurs de Djezzy ont toujours été au rendez-vous et je constate un grand engouement”. Pour rappel, durant les précédentes éditions, Djezzy et l’ANS collectaient une moyenne de 1 000 poches pour enrichir la Banque nationale de sang. Ces poches sont distribuées sur une dizaine d’hôpitaux du pays par l’ANS qui prend le soin de les acheminer et d’identifier les besoins. Hier, au siège de Djezzy de Dar El-Beida, les employés que nous avons rencontrés témoignaient leur disponibilité et leur attachement à cette tradition afin de réussir ce challenge. “C’est la quatrième année consécutive que je participe et que je donne mon sang aux malades nécessiteux dans les hôpitaux”, a déclaré l’un d’eux. FARID BELGACEM

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Le gouvernement prépare le Ramadhan

L’Exécutif pourra-t-il contrer les pratiques spéculatives récurrentes qui laminent le pouvoir d’achat des ménages chaque mois sacré ? Le gouvernement semble réunir toutes les conditions requises pour que la population passe le mois de Ramadhan dans la sérénité. Pour atteindre un tel objectif, l’Exécutif veut garantir une offre suffisante en produits alimentaires et un niveau de prix accessible à tous les consommateurs. La feuille de route fixée pour le mois sacré prévoit, entre autres dispositions, la lutte efficiente contre toute pénurie et flambée des prix. Il doit assurer ainsi une disponibilité régulière des produits de large consommation. En ce sens, la commission interministérielle chargée de la délivrance de licences d'importation a attribué, rappelons-le, 19 autorisations pour introduire quelque 20 000 tonnes de viandes rouges fraîches sur le marché national. La forte demande de cet aliment durant le mois de jeûne, attendu pour le 27 mai, oblige les pouvoirs publics à maintenir un approvisionnement stable des espaces commerciaux afin d’assurer des prix de la viande à la portée des bourses moyennes. Près de 50% de ces quantités seront importés d'Espagne, alors que le reste proviendra de France, d'Italie, du Brésil et de Nouvelle-Zélande. Mieux, 17 000 autres tonnes de viandes rouges ont déjà été importées depuis le début de l'année 2017 à travers des licences d'importation attribuées au titre de l'année 2016. Le ministère du Commerce avait ouvert, rappelle-t-on, entre le 1er et le 15 avril dernier les contingents quantitatifs pour l’importation des produits et marchandises au titre des licences d’importation pour l'année 2017. Il s'agit essentiellement de viande bovine fraîche ou réfrigérée, de fromages, de citrons, de pommes, de bananes, d'orge, de maïs, de tourteaux de soja, de concentré minéral vitaminé et de double concentré de tomates. C’est avec toutes ces quantités que la tutelle compte inonder le marché national à la veille du mois de carême et, par là même, espérer une répercussion baissière sur les prix, profitable aux familles les plus nécessiteuses. Encore que les pouvoirs publics attribuent rapidement les licences d’importation, notamment pour l’ail, le citron et le double concentré de tomates. Cette bataille n’est, en revanche, pas gagnée d’avance d’autant plus que le département du Commerce a décidé d’arrêter l’importation de viande congelée, très prisée par une grande frange de la population pour son prix abordable. L’argument avancé par le ministre de l’Habitat et ministre du Commerce par intérim, Abdelmadjid Tebboune, est que les capacités nationales en viande ovine couvrent la demande. Cette décision est nécessaire, a-t-il souligné, tout en précisant qu’il a proposé la promulgation d’un décret autorisant la vente directe de produits alimentaires par le producteur. Une telle mesure, a-t-il expliqué, contribuera de manière efficace à juguler la spéculation et le monopole, notamment pour ce qui est des produits alimentaires de large consommation. Dispositif de régulation Le ministère prévoit, par ailleurs, la poursuite de la campagne de sensibilisation des commerçants distributeurs (grossistes et détaillants) pour maintenir l'approvisionnement permanent des citoyens en produits à forte demande en cette période, le respect des prix réglementés, le maintien des tarifs à des niveaux raisonnables et la lutte contre toute pratique spéculative comme la rétention des stocks de produits. Un dispositif spécifique au contrôle sera, en outre, mis en œuvre à partir du 25 mai grâce auquel les agents veilleront au respect des règles de transparence et de loyauté des transactions commerciales, ainsi qu'à la conformité des biens et des services proposés à la vente. Dans son plan d’action de régulation, la tutelle va en principe reconduire l'organisation des marchés spécifiques à cette occasion, en collaboration avec l'UGTA et l'Union générale des commerçants (UGCAA). Dans la capitale, les services de la wilaya prévoient l’ouverture durant le Ramadhan des “marchés solidaires” dits “rahma” à travers 57 communes pour permettre aux citoyens de s'approvisionner en produits d'alimentation générale et en fruits et légumes à des prix accessibles. Sur un autre registre, les cadres du ministère ont été instruits d'assurer un suivi régulier de l'approvisionnement du marché et une observation quotidienne efficace de la mercuriale, accompagnés d'une analyse des données recueillies et exploitées. Il est question, dans ce sens, de surveiller les conditions de distribution de ces produits et de s'enquérir de la cause d'éventuelles tensions et de perturbations qui pourraient les toucher. Les brigades chargées de l'observation des prix du marché sont, quant à elles, mobilisées pour le suivi de la tarification pratiquée, ainsi que leur tendance à travers l'élaboration et la communication d’un relevé. À ce propos, à moins d’un mois de ce rendez-vous, l’on enregistre une légère baisse des prix des fruits et légumes sur les marchés. Ceux du chou-fleur (60 DA), des fèves, du concombre, de la tomate, de la carotte et de l’oignon (70 DA), du poivron, de la pomme de terre (55 DA), de la courgette,… pour ne citer que ces légumes, ont connu une baisse de 10 à 20 DA ces derniers jours. L’on s’attend à une baisse plus significative à l’approche du mois sacré qui coïncidera avec l’arrivée sur le marché de nouvelles récoltes. Au grand bonheur du consommateur… Mais reste à savoir si tout ce dispositif pourra contrer les pratiques spéculatives et protéger le pouvoir d’achat des citoyens. B. K.

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Une activité prometteuse à Médéa

L’activité aquacole est en voie de connaître un grand essor après le lancement en production de l’important projet de réalisation d’une ferme aquacole à Benchicao, sise à 16 km au sud-est du chef-lieu de wilaya. En effet, la Sarl Titteri qui a entrepris les travaux de réfection d’une ancienne cave, produira à terme l’équivalent de 100 tonnes par an d’espèces de poisson destinées à la consommation. Selon Khali Mohamed Kheireddine, chargé de la gestion de l’antenne de la pêche et des ressources halieutiques de la wilaya de Médéa, la Sarl Titteri se spécialisera dans l’élevage de poisson, notamment l’espèce tilapia du Nil et l’espèce poisson-chat. Le projet n’entrera en production qu’en 2018 pour des facteurs liés à l’occupation d’une aile par une construction illicite et au manque d’eau, faute d’obtention d’une autorisation de pompage des eaux d’une retenue collinaire. En outre, des demandes d’investissement sont en cours d’étude pour la réalisation de projets aquacoles dans des plans d’eau alors qu’une opération de recensement et de classification concernant 7 barrages et 5 retenues collinaires est menée afin de déterminer leur adéquation pour l’accueil de l’activité aquacole, est-il indiqué. Concernant le volet relatif à l’intégration de l’aquaculture dans l’agriculture, 11 bassins d’élevage ont été créés et pas moins de 150 bassins d’irrigation sont recensés en vue d’être utilisés pour les besoins de l’ensemencement, dans le cadre du projet de démocratisation de l’aquaculture d’eau douce Prodac 2035. D’ailleurs, il est attendu cette année une production d’environ 1 860 kg composée de carpe qui est une espèce importée et du barbeau qui est une espèce autochtone. Au volet de la pêche continentale, l’activité n’ayant suscité que peu d’attrait pour les pêcheurs, sera relancée grâce aux projets d’investissement réalisés dans le cadre de financements Ansej pour la pêche dans les eaux du barrage de Ghrib à Aïn Defla. À cela, s’ajoute l’attribution dans le cadre de la concession de 2 projets de pêche continentale au niveau du barrage de Ladrat, commune de Sidi-Naâmane, à 45 km à l’est du chef-lieu de wilaya. Cependant, le barrage de Ladrat est, depuis quelque temps, déjà exposé au risque de pollution du fait des rejets déversés par l’importante agglomération d’El-Omaria située en amont, risque auquel aucune solution immédiate n’a été trouvée. M. EL BEY

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Gel de l’importation de mélanges d’herbes

Pour en finir avec les pratiques de certains herboristes portant atteinte à la santé des consommateurs, le ministère du Commerce a annoncé, hier, le gel de l’importation de mélanges d’herbes à partir du 1er juin 2017, à titre de mesure conservatoire. Précisément, les pouvoirs publics ont décidé de geler l’importation de ces produits jusqu’à codification, ajoute le communiqué du ministère du Commerce, cité par l’APS. En clair, le commerce des mélanges d’herbes a entraîné des abus : importation de produits mélangés à des médicaments d’origine inconnue censés guérir des maladies, mais qui, en fait, n’ont aucune valeur thérapeutique. Des charlatans ou ignorants ont abusé de la crédulité des clients, faisant croire que ces produits dangereux pouvaient soigner même des maladies chroniques. Le gel de l’importation de ces mélanges d’herbes constitue la première mesure pour arrêter ce trafic ou cette médecine par les plantes par des commerçants méconnaissant les vertus et la composition de ces herbes. Face à ces pratiques, le ministère du Commerce a durci les conditions d’exercice de ce commerce. “Il est interdit aux commerçants exerçant l’activité de préparation, de conditionnement ou de vente d’herbes de commercialiser les mélanges d’herbes”, souligne le communiqué. Cette institution de contrôle rappelle que concernant les herboristes, dont les locaux ont été fermés, la reprise de leur activité est tributaire de la modification de leur registre du commerce et de la signature d’un engagement de suivre une formation spécialisée. Le ministère du Commerce appelle les concernés à se rapprocher des services des directions de wilaya pour de plus amples informations. Ce qu’il faut retenir de ce gel, c’est que les pouvoirs publics comptent réglementer ce commerce et ne l’autoriser que pour des professionnels qui ont une connaissance des vertus de ces plantes. En fait, cette codification renvoie à la légalisation de la médecine parallèle. En effet, en Allemagne, coexistent deux médecines : la médecine traditionnelle et la médecine par les plantes. Cette dernière est bien réglementée : elle est pratiquée par des professionnels qui ont une fine connaissance des vertus thérapeutiques des herbes. Toute une science des plantes médicinales est en pratique avec analyses des herbes, tests et vérifications scientifiques de leurs vertus thérapeutiques, respect des normes d’hygiène et contrôle de la qualité des herbes. R. E.

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“Le BTP face aux risques de faillite”

Consultant en management et observateur du secteur du BTP, Smaïl Seghir nous livre son point de vue sur les chances de relance de ce secteur impacté par la crise financière que connaît le pays. Liberté : Vous qui êtes proche des entreprises du BTP, comment appréciez-vous leur situation actuelle et leur avenir prévisible suite à la réduction du budget d’équipement ? S. Seghir :La réduction drastique du budget d’équipement va se traduire vraisemblablement par des pertes d’emplois et, assez rapidement, conduire l’économie nationale vers la récession. À court terme, ce sont surtout les petites entreprises du BTP qui vont le plus souffrir. La plupart d’entre elles interviennent comme sous-traitantes des plus grandes entreprises. Or, celles-ci connaissant déjà une réduction importante de leur plan de charge auront tendance à rapatrier une bonne partie des travaux sous-traités. D’où des faillites prévisibles de beaucoup de PME qui sont dans cette situation. Les grandes entreprises quant à elles rencontrent déjà des problèmes de trésorerie du fait de la baisse des crédits de paiement. Certaines, même parmi les plus performantes, commencent déjà à ressentir des tensions concernant le paiement des salaires et pourraient ainsi être amenées elles aussi à licencier du personnel. Quelle lecture faites-vous de la dernière décision du Premier ministre de surseoir provisoirement au paiement des impôts et taxes par les entreprises du BTP ? À mes yeux, il s’agit là d’une mesure qui est loin d’apporter une solution aux problèmes de ces entreprises. En outre, et cela n’a pas été relevé, la mesure que vous évoquez n’est en fait qu’une application d’une disposition de la loi de finances pour 2017 qui prévoit le rééchelonnement des charges fiscales des entreprises en difficultés, quel que soit le secteur. C’est, je crois, l’article 90 de la loi. Mais pourquoi craignez-vous une “récession” de l’économie ? Au-delà des difficultés rencontrées par les entreprises du BTP, la réduction de 27% du budget affecté aux équipements publics dans la loi de finances pour 2017 est une décision lourde de conséquences. Il me semble qu’elle a été prise sans en mesurer l’impact sur l’économie nationale. Ce qu’il faut savoir, c’est que le BTP occupe une place spéciale dans les économies nationales et singulièrement dans celles des pays en développement. C’est d’abord un secteur qui crée beaucoup d’emplois à court terme et, grâce à ses fortes externalités positives, à moyen et long termes, il agit comme un accélérateur du développement économique. Le secteur du BTP constitue ainsi l’une des priorités stratégiques pour le développement économique. Le FMI lui-même – qui ne peut être soupçonné de favoriser la dépense publique – estime qu’un accroissement de 1% dans l’investissement dans les projets d’infrastructures se traduit par au moins 1,5 point de croissance dans le PIB sur quatre années. Il ajoute même que l’accroissement du PIB peut atteindre 2,6 points de PIB sur la même période si cet investissement est correctement exécuté. C’est dire que le BTP est une véritable locomotive pour le développement économique. Mais compte tenu de l’intensité de la crise financière qui nous frappe, le gouvernement avait-il la possibilité de faire autrement ? Comme chacun le sait, la gestion budgétaire est une question de priorités. Je pense que la décision de réduire de façon aussi brutale le budget de l’équipement est antiéconomique. Il aurait été judicieux de faire d’autres arbitrages pour maintenir le rythme de dépense des années précédentes en apportant cependant deux modifications majeures. D’abord, il me paraît indispensable de revoir le processus de lancement des projets d’infrastructures. On se rend compte que nombre de projets sont hélas lancés sans études coûts/bénéfices suffisantes. On le voit par exemple dans les projets ferroviaires où certaines liaisons risquent de n’attirer aucun trafic et qu’on sera obligé de fermer dès leur mise en route. C’est par exemple le cas de la liaison M’sila-Batna réalisée dans les années 90 et qui est fermée jusqu’à ce jour ! L’autre direction de progrès, c’est de trouver des modes de financements alternatifs. À cet égard, la formule dite “partenariat public-privé” ou “PPP” est particulièrement bien adaptée aux projets d’infrastructures publiques. Apparue en Grande-Bretagne dans les années 90, elle se répand aujourd’hui partout dans le monde et en particulier dans les pays émergents comme le Brésil, la Colombie, la Turquie, les Philippines… avec des succès remarquables. Précisément, on a appris qu’un texte de loi devant encadrer les opérations PPP serait en cours d’élaboration par le gouvernement. Est-ce la réponse attendue et comment pourra-t-on la mettre en œuvre efficacement ? La question de la mise en œuvre du PPP est absolument critique. On aura beau préparer la meilleure loi possible, l’important c’est d’assurer sa mise en œuvre de façon efficace. Et c’est là que souvent le bât blesse. Des échecs emblématiques enregistrés dans de nombreux pays ont en effet mis en lumière la nécessité de mettre en place un cadre ad hoc pour ce type d’opération. La réussite des opérations de type PPP exige la transparence et la redevabilité (au sens anglais d’accountability) des acteurs impliqués : investisseurs, entreprises de réalisation, banques, administration. Ce qui implique l’utilisation dans la sphère publique de méthodes de gouvernance propres aux entreprises privées. Or les administrations ne sont pas toujours prêtes à faire les mutations nécessaires pour adopter ces méthodes. Même le gouvernement britannique, qui pourtant dispose d’une administration de qualité, a cru bon de se doter d’une agence unique pour traiter ce type d’opérations lors du lancement de l’initiative PPP dans les années 90. En outre, il faut savoir que les projets PPP exigent une ingénierie très sophistiquée, aussi bien au plan financier que dans le montage des partenariats impliqués. Souvent ce sont des institutions multinationales – comme la Banque mondiale ou la Banque européenne d’investissement – qui apportent cette ingénierie et accompagnent la conduite de ces opérations. Si ces conditions sont respectées (mise en place d’une entité ad hoc pour les projets PPP et appel à des institutions spécialisées pour apporter l’ingénierie nécessaire), cette option peut apporter à l’Algérie une solution efficace pour poursuivre son effort d’équipement du pays sans recourir au Trésor public, tout en fournissant des services de qualité à la population et en préservant la croissance économique. Quels types de projets vous semblent les mieux adaptés à la formule PPP pour l’Algérie ? La formule PPP est applicable à tous types d’infrastructures. Notre pays pourrait commencer à la mettre en œuvre pour les projets d’équipements les plus critiques. Par exemple dans les transports urbains : métro, tramway… À titre d’illustration, pour donner la mesure de ce que nous pourrions viser dans ce domaine, je peux vous citer le cas du métro de Hong Kong où plus de 220 km de lignes ont été réalisées selon une formule du type PPP. La société qui les gère, où le gouvernement local est un actionnaire majeur, affiche des performances exceptionnelles : un taux de ponctualité de plus 99,9%, un tarif moyen du ticket parmi les plus faibles au monde… et tout cela sans aucune subvention publique, tout en dégageant un bénéfice opérationnel de 1,5 milliard de dollars en 2014 ! Entretien réalisé par : K. Remouche

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Sellal insiste sur l’intégration et l’exportation

Le Premier ministre, Abdelmalek Sellal, a procédé, hier, à l’inauguration de la 50e Foire internationale d’Alger. À travers les stands qu’il a visités, le Premier ministre a tenu le même discours, à savoir la production, l’intégration, le partenariat et l’exportation. Sellal a, à chacun de ses passages à un stand national, souligné l’importance de l’intégration et de la productivité. C’est notamment le cas au stand de l’Enie où il a émis des réserves sur la capacité de production de panneaux photovoltaïques, d’autant que, selon lui, l’option des énergies renouvelable est bien ancrée dans la stratégie de l’État. Automobile : 1/6 de la production sera exporté Concernant l’industrie mécanique, le Premier ministre a insisté sur le fait de booster le taux d’intégration, ajoutant que le prochain cahier des charges imposera un taux d’intégration conséquent avec en prime l’obligation d’exporter 1/6 de la production à la quatrième année. Le Premier ministre a également demandé d’accélérer l’aboutissement des investissements, à l’instar de ceux conclus avec les Américains dans l’élevage et l’agroalimentaire. Il a aussi inauguré le musée de la FIA, conçu pour retracer l’historique de cette manifestation économique internationale à travers essentiellement des expositions de photos et d’anciennes affiches de cette manifestation. La 50e FIA, qui se tient jusqu’au 13 mai, est placée sous le thème “50 ans au service de l’économie algérienne”. “À sa demande”, la Russie est l’invitée d’honneur. Elle est représentée par une trentaine d’entreprises. En termes de chiffres, le volume des échanges commerciaux et économiques entre les deux pays est passé, entre 2007 et 2017, de 700 millions à 4 milliards de dollars. La Biélorussie, elle, participe pour la première fois. Cette édition de la Foire internationale d’Alger (FIA) a ouvert ses portes, hier, au Palais des expositions (Pins-Maritimes) avec la participation de 536 entreprises algériennes et 494 étrangères en provenance de 34 pays avec 28 pavillons officiels. La participation étrangère à titre individuel regroupera, pour sa part, 30 sociétés sur une superficie de 245 m2, provenant de 11 pays. Cette édition se positionne en droite ligne de la nouvelle dimension de la FIA adoptée depuis 2010, qui se focalise essentiellement sur l’investissement et le renforcement du partenariat avec les entreprises étrangères, au lieu d’un aspect plutôt commercial auparavant. C’est ainsi que par secteur, l’espace réservé au partenariat arrive en tête avec 93 exposants, suivi du secteur de l’agroalimentaire (70 entreprises), de l’industrie énergétique, chimique et pétrochimique (69 entreprises), de l’électrique et de l’électronique (36 entreprises), des industries manufacturées (28 entreprises), de la mécanique, de la sidérurgie et de la métallurgie (38 entreprises), des services (59 entreprises), des grands travaux du bâtiment (18 entreprises). Saïd Smati

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“L’investissement dans l’exploitation agricole est bridé”

L’exploitation des terres agricoles du domaine privé de l’État se trouve dans la même situation que celle qui a prévalu à la veille de la promulgation de la loi n°10-03 en 2010. Que doit-on faire pour impulser une véritable dynamique d’investissement dans l’agriculture ? M. Ahmed-Ali, cadre supérieur au ministère de l’Agriculture, à la retraite, apporte des éléments de réponse. Liberté : Peut-on faire un bilan de la mise en œuvre de la loi 10-03 du 15 août 2010 fixant les conditions et les modalités d’exploitation des terres agricoles du domaine privé de l’État ? Ahmed-Ali :La loi 10-03 appelée communément “Loi sur les concessions agricoles” ou “Loi Benaïssa”, du nom du ministre de l’Agriculture en fonction au moment de sa promulgation, a un peu plus de 6 ans. Elle est venue en principe apporter du nouveau pour le bien-être des agriculteurs, relancer la production et l’investissement et améliorer la sécurité alimentaire du pays. Son contenu et son esprit prennent en charge l’essentiel des insuffisances et contraintes rencontrées lors de la mise en œuvre de la loi de 1987. Deux bilans peuvent être établis à ce sujet. Le premier bilan concerne l’opération de conversion du droit de jouissance en droit de concession qui consiste à transformer l’acte administratif portant droit de jouissance perpétuel en vertu de la loi de 1987 en acte de concession portant droit de concession tel que prévu par la loi de 2010 pour chacun des 219 000 concessionnaires exploitant 2,5 millions d’hectares. L’opération tire à sa fin après six années et qui a mobilisé des moyens financiers matériels et humains considérables de l’Onta (Office national des terres agricoles) et de l’administration des domaines et de la conservation foncière. Il reste encore, comme l’a déclaré récemment le ministre de l’Agriculture, quelques dossiers non encore traités par les commissions ad hoc de wilaya ou se trouvant au niveau des juridictions. Le deuxième bilan porte sur la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi. À ce sujet, il faut dire que toutes les autres dispositions contenues dans la loi sont gelées, et qui sont directement en rapport avec la gestion et l’administration de l’exploitation agricole. Ainsi, il est malheureux de constater que l’exploitation des terres agricoles du domaine privé de l’État se trouve dans la même situation que celle qui a prévalu à la veille de la promulgation de la loi n°10-03 du 15 août 2010. Mais pourquoi un tel retard ? D’abord il fallait achever totalement l’opération de conversion du droit de jouissance en droit de concession qui a pris énormément de temps, comme nous l’avons souligné plus haut, alors qu’il était possible d’engager les autres dispositions au fur et à mesure de l’avancement de ladite opération. Ensuite les procédures de leur mise en œuvre n’ont pas encore été élaborées, empêchant ainsi les exploitants agricoles concessionnaires de disposer pleinement de l’exercice de leur droit de concession, étant entendu que ces procédures relèvent des compétences, conjointement des administrations chargées de l’agriculture et du domaine national. De quelles contraintes s’agit-il exactement ? Il faut reconnaître que les exploitants attendaient depuis très longtemps la levée des contraintes à leur activité, comme par exemple sortir de l’indivision ou céder leurs droits de concession ou encore engager des opérations de partenariat. Ils espéraient beaucoup dans les nouveautés apportées par la loi de 2010. Parmi ces nouveautés, il faut citer en premier lieu la constitution de l’exploitation agricole individuelle et par conséquent la sortie de l’indivision de l’exploitation collective ; il s’agit de l’un des axes principaux introduits par la nouvelle loi de 2010. C’est une disposition qui ne fait que traduire une réalité informelle reconnue et qui répond parfaitement aux espoirs de milliers d’agriculteurs afin de régulariser des partages informels effectués très vite au lendemain de la mise en œuvre de la loi de 1987, pour contourner la naissance de conflits au sein des jeunes exploitations collectives. En effet, le recensement général de l’agriculture réalisé en 2001 a dénombré l’existence de 105 172 exploitations agricoles individuelles, alors que les statistiques officielles ne portent que 66 522, soit une augmentation de 38 650 exploitations. L’avantage de la nouvelle loi est non seulement de corriger les inégalités induites par les partages effectués, mais également de rectifier les partages non conformes aux dispositions législatives et réglementaires relatives au morcellement des terres agricoles. Le plus important est de donner la liberté à chaque concessionnaire de disposer comme il le souhaite de son droit, pour libérer les initiatives et ouvrir les possibilités d’investissement et d’accès nécessaire au crédit bancaire, sous réserve évidemment du respect, comme souligné plus haut, des prescriptions réglementaires en matière de lutte contre le morcellement des terres. Des partages amiables seront certainement favorisés, par les exploitants agricoles, sur les partages judiciaires, et le tout dans le cadre des dispositions du code civil. Il est certain que de nombreuses situations seront introduites auprès des sections foncières des juridictions qui devront s’y préparer pour juger rapidement les affaires et éviter ainsi des pertes préjudiciables aux investissements et aux patrimoines vivants, végétal et animal des exploitations. C’est également le cas de la cession du droit de concession. La loi de 2010, a énoncé le principe de la cession du droit de concession avec la possibilité d’acquisition de plusieurs droits de concession par un seul exploitant, sous réserve que les parcelles concernées soient d’un seul tenant et dont la superficie ne doit pas dépasser 10 fois la superficie de référence fixée par voie réglementaire. Cette disposition n’est pas encore entrée en vigueur officiellement, bien que des transactions occultes se sont produites et se produisent encore, dont certaines se sont opérées sous l’empire de la loi de 1987 et non encore régularisées. De nombreux concessionnaires sont en attente de voir la publication des procédures pour pouvoir céder leurs droits, et pour certains d’entre eux, pouvoir tirer la rente foncière tant attendue pour s’investir dans une activité plus rentable. Dans ce cadre, deux questions doivent trouver rapidement des réponses appropriées, la première concerne le prix de cession pour lequel les procédures devront trancher entre l’évaluation domaniale et le prix du marché, et la deuxième devra trancher entre le notaire et l’administration des domaines au sujet de la formalisation de l’acte de cession. Il semble justement que ce sont les deux principales contraintes rencontrées par les exploitants concessionnaires… Effectivement, ce sont les deux principales contraintes pour lesquelles il faudra rapidement répondre aux doléances des concessionnaires, sinon et puisque, comme dit l’adage, “la nature a horreur du vide”, l’informel va continuer à régner sur les terres agricoles du domaine de l’État, comme ce fut le cas durant 30 années sous l’empire de la loi de 1987. Il y a également la disposition concernant le partenariat, qui peut constituer une solution pour les exploitants qui ont déjà engagé dans l’informel des contrats de location parfois à long terme avec des détenteurs de fonds privés. Les procédures doivent préciser le rôle de l’ONTA, sur le contrôle du contrat de partenariat ainsi que la nature de sa publication dont fait référence l’article 20 de la loi et qui ne s’apparente nullement à une publicité foncière puisqu’il n’y a aucun transfert de propriété à formaliser, mais plutôt à une publicité, dans le Bulletin officiel des annonces légales (BOAL), conformément au décret exécutif n°16-136 du 25 avril 2016. En outre, il est indispensable d’établir un modèle de contrat conjointement entre l’ONTA et la Chambre nationale des notaires pour uniformiser les concepts et aider les notaires dans la passation des contrats et les magistrats dans le traitement des contentieux. Où en est la mise en œuvre des sanctions à l’encontre des concessionnaires ayant contrevenu à la loi ? Les cas de manquements aux obligations des concessionnaires énumérés textuellement par la loi de 2010 sont sanctionnés par la résiliation administrative de l’acte de concession et non plus par voie judiciaire comme c’était le cas dans la loi de 1987. Là, également, cette disposition n’est pas encore entrée en vigueur en raison de l’absence de procédures. Cette carence de l’administration encourage les contrevenants à la loi à persister dans leurs comportements de détournement de la vocation agricole des terres, de sous-location ou encore de non-paiement de la redevance domaniale nécessaire à financer les activités de l’ONTA. Les modalités d’indemnisation des biens superficiaires des concessionnaires concernés par la résiliation de leurs droits de concession ainsi que la provenance des fonds financiers nécessaires devront également être précisées. Les recours qui seront inévitablement introduits auprès des juridictions impliqueront bien évidement des situations particulières pour la gestion des investissements de l’exploitation. La lecture de la loi révèle d’autres dispositions non encore appliquées… Effectivement, d’autres dispositions sont prévues par la loi, mais non encore appliquées ; il s’agit de l’exercice du droit de préemption par l’ONTA en cas de cession du droit de concession, de la rétrocession des terres rendues disponibles, de la saisie du droit de concession, notamment, par les institutions de crédits et de la transmissibilité du droit de concession en cas de décès du concessionnaire. Toutes ces dispositions méritent que des procédures soient établies pour permettre leur mise en œuvre, c’est ce qui fait défaut pour l’instant. Peut-on dire que nous sommes, pour ainsi dire, devant un nouveau statu quo ? Ces retards nous font penser aux mêmes contraintes rencontrées dans la mise en œuvre de la loi de 1987 qui n’a été concrétisée, faut-il le rappeler, qu’à travers l’établissement des actes administratifs des exploitations agricoles collectives et individuelles (EAC et EAI) ; en d’autres termes, nous sommes en train de revivre la loi de 1987. Certainement que des raisons objectives et/ou subjectives sont à l’origine de ce statu quo. La prudence des différents gouvernements à traiter les questions foncières, aux conséquences imprévisibles et qui supposent déranger la paix sociale, notamment à l’approche des multiples échéances électorales, n’est pas à écarter, comme il est possible également qu’il s’agisse uniquement du peu d’intérêt des pouvoirs publics et de leur mauvaise appréciation de l’importance de la mise en œuvre de la loi par rapport à d’autres actions considérées prioritaires. Entretien réalisé par : Hamid SaÏdani

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“Cette année encore, nous serons au rendez-vous !”

Dans une conférence de presse, Zehira Yahi, commissaire du festival, a dressé le bilan de cette édition qui s’est tenue du 1er au 8 décembre dernier. Elle est revenue également sur les perspectives du 8e Fica. Le 7e Festival international du cinéma d’Alger (journées dédiées au film engagé), a connu pour cette édition, une grande affluence du public. “Pour cette année, nous avons dépassé le cap des 8 000 spectateurs, soit un nombre plus important que celui de la 6e édition, et nous nous en réjouissons !”, a indiqué Zehira Yahi commissaire du Fica. Et de renchérir à propos de la programmation : “Nous considérons qu’il y a eu une sélection de qualité optimale. Sur un total de 90 œuvres visionnées, nous avons choisi 19 films, et ce n’était pas facile.” Ces déclarations ont été faites lors d’une conférence de presse, hier matin, au CNCA. Accompagnée par Ahmed Bedjaoui (directeur artistique), Zehira Yahi est revenue sur les moments forts de cette édition et sur les perspectives de cet événement consacré au 7e art qui a proposé des “films de qualité qui ont abordé différents sujets. Ces œuvres ont mis en exergue des valeurs humaines formidables. Des films qui ont dénoncé les guerres et l’économie libérale, ont également traité d’une question d’actualité brûlante, à savoir les migrants”, a indiqué la commissaire. Pour sa part, Ahmed Bedjaoui a souligné : “Cet engouement du public pour ce festival, démontre qu’il y a du répondant pour le secteur culturel. Les gens s’intéressent à ce dernier et cela démontre que la société algérienne a évolué parce que la culture est un indicateur.” À propos du volet financier, il faut rappeler que le comité a organisé ce Fica avec le reliquat de 2015, et a fait appel au sponsoring pour le maintien de cette édition. “Nous avons réalisé cette édition dans des conditions difficiles, mais la qualité était présente dans la programmation, et la réalisation du festival”, a précisé Ahmed Bedjaoui. Et d’ajouter : “C’est vrai que nous avons fonctionné au reliquat et à l’apport de sponsors, mais ce festival était soutenu par le ministère de la Culture et nous voulions montrer que la culture pouvait se prendre en charge.” D’ailleurs, pour la préparation de la 8e édition, le commissariat “demandera au ministère de nous soutenir financièrement pour garder le niveau de ce festival et sa réputation. Le plus important est que le Fica soit maintenu”. À cette question, Zehira Yahi a appuyé les propos d’Ahmed Bedjaoui en soulignant : “Pour l’édition 2016, nous avons sollicité peu de sponsors privés qui, d’ailleurs, n’ont pas répondu ! En revanche, les institutions publiques ont été présentes. Nous sommes sélectifs pour préserver la réputation du festival, mais nous élargirons l’éventail des opérateurs.” Concernant le prochain Fica, Ahmed Bedjaoui a déclaré : “Nous avons commencé la préparation de la 8e édition, en contactant les gens et en visionnant les films. D’ailleurs, nous allons essayer de programmer plus de films algériens et asiatiques, notamment sud-coréens.” Et la commissaire du festival de répliquer : “Nous n’avons pas de souci pour la 8e édition !” Pour rappel, la 7e édition du Festival international du cinéma d’Alger (dédié au film engagé) a vu la projection de 19 films entre fiction et documentaires en compétition. D’ailleurs, les grands favoris de cette année étaient le doc iranien Sonita, et le film dramatique I, Daniel Blake de Ken Loach. Le Fica a été, entre autres, ponctué par deux tables rondes animées par des professionnels du 7e art et la rediffusion des films à la Cinémathèque d’Alger. Hana Menasria

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L’histoire occultée de la tyrannie du régime turc en Algérie

Ghezali Lounès est un auteur natif de Tigzirt dans la wilaya de Tizi Ouzou. Il vient de publier un roman intitulé Le rocher de l’hécatombe aux éditions La Pensée. Il s’agit d’un ouvrage qui évoque une expédition punitive menée par l’armée turque en 1825 contre la tribu des Aït Ouagnoune pour ses multiples actes de désobéissance. L’auteur expliquera qu’en 1825, la régence d’Alger avait résolu de punir la tribu des Aït Ouagnoune en Kabylie maritime pour ses multiples actes de désobéissance. “En cette circonstance, une expédition punitive d’une grande ampleur, commandée alors par un certain Yahia Agha, un proche du Dey Hussein, avait été menée contre le village Aït Saïd, le village le plus loin au nord de cette tribu, c'est-à-dire le plus isolé. Ils tuèrent et massacrèrent un grand nombre d’hommes, de femmes et d’enfants. Certains historiens évoquent même le nombre de 300 morts”, écrit Lounès Ghezali. Pour l’auteur du livre, la présence tuque en Algérie a été émaillée de beaucoup de violences estimant que “les trois siècles de leur présence ont été émaillés de beaucoup de violences dues notamment à la réaction des tribus autochtones face à un véritable et systématique régime colonial”. “Le rocher de l’hécatombe est une histoire qui s’est déroulée dans un village et illustre la nature tyrannique du régime turc que l’histoire officielle nie malheureusement”, soulignera l’auteur, tout en relevant le silence frappant observé par les rescapés. “En effet, ceux qui avait survécu à cette époque, à cette horrible tragédie, avaient adopté, sans doute à cause de l’humiliation subie, une sorte d’accord tacite pour ne jamais relater ce drame. L’histoire avait d’ailleurs quasiment disparu. Pourtant, paradoxalement, l’un des endroits où eut lieu ce drame s’appelle toujours ‘’le rocher de l’hécatombe’’. L’endroit où fut dressé le campement du corps expéditionnaire s’appelle, lui, le rocher du caïd”, est-il expliqué dans le livre. “À travers ces personnages qui avaient une existence réelle, et les autres que j’ai imaginés avec toute la liberté que permet la fiction, j’ai tenté de reconstruire cette histoire qui serait le reflet de plusieurs versions racontées par les gens de cette région et qui va au-delà même du jour du massacre mais jusqu’à la reconstruction du village.” Né en 1965 à Tigzirt en Kabylie, Lounès Ghezali est un représentant commercial. Autodidacte, passionné de lecture, il passe aujourd’hui à l’écriture. K. Tighilt Roman Le rocher de l’hécatombe de Ghezali Lounès. Éditions “La Pensée”, 2017.

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